Problème de carte grise

[Haleks]

Bonjour à tous,

alors, je vous vous exposer mon problème, puisque je me suis mis dans la merde tout seul: (je vais essayer de faire simpl, parceque c'est le bordel à expliquer)

j'ai acheté une moto à un mec, qui l'avait lui même acheté à un autre gars, mais en 1985.
Seulement, lors de la première vente, aucune immatriculation ni demande n'avait été faite auprés de la préf, donc le vendeur A, avait vendu au B, en ne remplissant que sa partie des papiers (le véhicule est toujours au nom du vendeur A).
Moi, en tant qu'acheteur C, trop pressé et heureux de l'occasion qui s'offrait à moi, je n'ai pas hésité, pis je me suis dit "pas grave, je n'ai plus qu'à remplir ma partie du certificat de cession".
Problème, lors de la première vente en 1985, c'était encore les anciens formats de certificats de cession, et mon souci vien de cela, suis-je obligé de faire un "faux" en signature, et de remplir un nouveau certificat de cession???

PS: le véhicule n'est pas gagé, c'est déjà ça...

[polo2406]

Arf, j'ai envis de dire que ça dépend de la préfecture!!
J'avais fais le même type d'achat et la pref de BOURGES m'avais casser les noix. Il avait fallu que je retrouve le premier proprio qui m'a fait un certif de vente, puis j'ai joints le certif' à la demande d'immatriculation.
Essaie de voir avec ta pref car si le vendeur A a déclaré la vente, ton nom n’apparaît pas et quand tu demandera la nouvelle immat', ils te casseront aussi les noix!!
Explique leur ton cas, des fois, ça passe.
Au passage, il n'y a aucune obligation de faire une carte grise "intermédiaire" si la moto ne circule pas. La CG n'est pas un titre de propriété, le certif' de vente, oui.

[Haleks]

Ouai mais c'est une partie de mon problème, puisque qu'en cherchant le certif' de non gage sur le site de la pref, je vois que c'est toujours l'ancien propriétaire qui est... ben proprio de la brèle.
Je veias tenter le coup, advienne que pourra

[polo2406]

Ben en fait, il faut voir car c'est le titulaire de la cg, il faut voir si il y a un acquéreur.

[manshivas]

D'après mon vécu.... C''était avant la nouvelle imat.

Cas n°1 :
- Le proprio A n'a pas envoyé son volet à la préf, tu le retrouve pour refaire un certif de cession et ça roule tout seul Bon si tu le retrouve pas, tu le fait toi même Ce que j'avais fais avec mon DTMX, le proprio A, pas retrouvé

Cas n°2 :
- Le proprio A en envoyé son volet à la pref.... Tentative échouée avec un certif de cession entre A et C, vue que je pensais faire comme le cas 1 et que je connaissais A . D'après la préfecture de l'Orne en 1998, il fallait obligatoirement que B refasse une CG vue que A avait envoyé le papelar

[Haleks]

ben en fait, le proprio A n'a rempli que sa partie sur le certif de vente, mais quand je regarde le certif de non gage, il est toujours proprio de la bete, donc je pense tenter le coup comme ça, on verra...

[Jeag]

Même si le proprio A a envoyé son certificat à la préfecture, il reste encore une possibilité.
Il faut lui faire signer (ou à défaut tu te débrouilles ) une lettre sur papier libre attestant sur l'honneur que la première vente à été annulée.
Tu joins le papelard avec ta demande normale, ça doit passer. En tout cas ça marchait avec l'ancien système, ça doit toujours être le cas, les annulations de vente de véhicule existent toujours.

[lolo37]

D'après mon vécu.... C''était avant la nouvelle imat.

Cas n°1 :
- Le proprio A n'a pas envoyé son volet à la préf, tu le retrouve pour refaire un certif de cession et ça roule tout seul Bon si tu le retrouve pas, tu le fait toi même Ce que j'avais fais avec mon DTMX, le proprio A, pas retrouvé

Cas n°2 :
- Le proprio A en envoyé son volet à la pref.... Tentative échouée avec un certif de cession entre A et C, vue que je pensais faire comme le cas 1 et que je connaissais A . D'après la préfecture de l'Orne en 1998, il fallait obligatoirement que B refasse une CG vue que A avait envoyé le papelar

t'as tout résumé , pas le choix si l'mec a envoyé le certif de vente tu l'as dans l'fion , et la si tu fais un faux , ca vas se voir tant qu'il y a pas eu de changement de proprio le non gage est toujours au nom du 1er proprio

[Jeag]

Mon truc marche aussi dans le cas n°2 (que j'ai déjà pratiqué 2 fois avec succès).
A atteste dans la lettre que la vente à B a échoué pour raison X ou Y, et qu'il a vendu à C quelques temps plus tard.
Le seul risque que prend C, est la responsabilité de ce qu'à fait B avec le véhicule pendant qu'il était en sa possession. Donc, s'il y a des infractions ou pire méfiance...

Dans les 2 cas où j'ai eu recours à cette ruse, B avait acheté le bidule pour une restauration qui n'a jamais abouti avant de revendre.
Et c'est en posant la question directement au service des cartes grises de ma préfecture que j'ai eu l'info.

De toute façon c'est normal, imaginez que vous vendez un véhicule. Tout ce passe bien, vous envoyez le troisième volet à la préf. Et puis au bout de quelques jours, la vente est annulée parce que, chèque en bois, défaut caché, remords, etc.
vous récupérez le morceau avec la carte grise barrée, et vous ne pourriez plus jamais la vendre?

... le plus dur est de retrouver A et de lui faire signer cette attestation

[antitunning]

en 85 y avait poo de " papelard préf " ... d ailleurs il a dit au niveau de la préf elle est encore au nom du vendeur A ... si c est bien le cas tu refait un acte de vente récent ... en signant à l ancienne et basta ...

ndlr : si tu te fait gauler pour la fausse signure ... tu dit que quand tu a acheté la brelle ... les papiers était déjà remplie ... avant ton arrivée ... sa marche je l ai déjà fait

[cyrhug]

pas facile ton cas , du fait de l'ancienneté de la première transaction.
essayes , dans un premier temps de retrouver le proprio, pour qu'il te refasse la cession en direct.

[Haleks]

Merci pour tous les conseils, du coup, j'y suis allé au bluff, et ça a marché, depuis 1 heure, je suis officiellement propriétaire du véhicule, et ça, c'est bon.

Encore merci

[antitunning]