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Re: assurance mob ... ???

Posté : 12 déc. 2011, 21:57
par antitunning
tout est good :smt023 :smt023 + 1 le " barré " sortie de l imprimante ... il se fout de ta gueule à la prèf ... le truc c est de faire remplir une attestation par l assureur ... avec les renseignements pris sur le " barré "

Re: assurance mob ... ???

Posté : 13 déc. 2011, 19:42
par ggthebest
j'en sors !
tu remplis ça :arrow:
-le formulaire de demande d'immatriculation( google :arrow: n° 13750*01 ),rempli + n° de cadre
-un(ou 2) justificatif de domicile recent,
- tu recherches ta meule ici(feuille des mines) http://lesmordusdugalet.free.fr/index.p ... mitstart=0
t'imprimes
-sur une feuille libre,
"je déclare sur l'honneur étre propriétaire du cyclomoteur "genre,... + n°de cadre depuis plus de (10 ans)
(ça remplace un certificat de vente en faite)

-tu prends une pièce d'identité valide
et hop c'est dans ta boite la semaine qui suit ! :smt003

gratos :smt066

Re: assurance mob ... ???

Posté : 13 déc. 2011, 21:02
par antitunning
:smt017 :smt017t as poo fait d attestation par l assurance :smt017

Re: assurance mob ... ???

Posté : 13 déc. 2011, 21:15
par ggthebest
un certificat de conformité ou, à défaut, le duplicata du certificat de conformité délivré par le constructeur ou son représentant en France ou la facture du véhicule ou l'attestation délivrée par votre compagnie d'assurance (à condition que ces 2 derniers documents comportent au moins le genre, la marque, le type et le numéro d'identification du véhicule). Pour faciliter le traitement des demandes d'immatriculation en préfecture, les propriétaires doivent présenter l'attestation d'assurance en cours de validité, et si possible celles des 3 années précédentes

http://vosdroits.service-public.fr/F21814.xhtml

entre les différents justificatif, ils mettent "OU"
moi ça a suffit ! \:D/

Re: assurance mob ... ???

Posté : 13 déc. 2011, 21:24
par antitunning
:smt023

Re: assurance mob ... ???

Posté : 13 déc. 2011, 22:31
par Phil19
Je confirme, pas besoin d'assurance pour avoir une carte grise de Mob. J'ai fait mes 4 cartes grises comme indiquer par ggthebest, sauf que j'avais un certificat de vente de quelqu'un :mrgreen: ... :smt023